Exemple MOTIONEST · vos photos remplacent ces images.
Éditeur
Éditeur et exploitant : Mathis Ghislain Delolmo, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial BIOMECASE et exploitant le service MOTIONEST — 17 avenue Gambetta, 69250 Neuville-sur-Saône, France — SIREN 947 914 800 — SIRET 947 914 800 00018 — identifiant intracommunautaire FR68947914800 — 07 49 35 64 79 — contact@motionest-video.com. Selon la déclaration de l’éditeur, l’activité bénéficie de la franchise en base : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts. L’activité sous le nom BIOMECASE a été confirmée par l’éditeur le 13 août 2026.
BIOMECASE est l’identité commerciale de l’entrepreneur ; MOTIONEST est son service de création photo et vidéo.
Direction de la publication
Directeur de la publication : Mathis Ghislain Delolmo.
Hébergement
La diffusion publique des pages métier, guides, FAQ et contenus statiques est assurée par Netlify, 44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, CA 94104, États-Unis.
Le studio interactif (création, compte, paiement) est diffusé via ChatGPT Sites. Pour un éditeur établi dans l’Espace économique européen, ce service est fourni par OpenAI Ireland Ltd, 1st Floor, The Liffey Trust Centre, 117-126 Sheriff Street Upper, Dublin 1, D01 YC43, Irlande, société n° 737350. L’exécution technique et le stockage du studio utilisent les composants Workers, D1 et R2 intégrés à cette plateforme.
Immatriculation de l’éditeur : SIREN 947 914 800, consultable sur Sirene.fr. L’entrepreneur individuel n’est pas inscrit au RCS.
Les traitements de paiement et de génération sont décrits dans la politique de confidentialité ; Stripe et Kie ne sont pas présentés comme hébergeurs du site.
Contact et signalement
Pour une question relative au site, à une commande, à vos données ou à un contenu : contact@motionest-video.com ou 07 49 35 64 79.
Pour signaler un contenu illicite, une atteinte à un droit ou une usurpation, indiquez l’URL ou le projet concerné et joignez les éléments permettant d’examiner la demande.
Propriété intellectuelle
La marque MOTIONEST, l’interface, les textes, les démonstrations et les éléments éditoriaux appartenant à l’éditeur ou à ses concédants sont protégés. Toute reproduction non autorisée est interdite.
L’utilisateur conserve les droits qu’il détient sur ses fichiers. Leur envoi accorde uniquement les autorisations techniques nécessaires à l’hébergement, au traitement, à la génération, à la livraison et à la conservation choisie. MOTIONEST ne garantit pas que tout contenu généré soit exclusif, enregistrable comme marque ou protégeable dans tous les pays.
Droit applicable
Le service MOTIONEST est proposé exclusivement aux professionnels. Le droit français s’applique ; les juridictions compétentes sont déterminées selon les règles applicables aux relations entre professionnels.